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Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur … l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces … est monté sur un support constitué, non par du papier ou du carton, mais par du bois, des matières … blocs qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… général, d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour … l'industrie céramique, qui ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative … carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone amorphe (noir de carbone) et le carbone …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… feuilles se présentent sous forme de polygones irréguliers rappelant la forme des cristaux à partir desquels elles ont … découpage de feuilles ou de lamelles de mica ( n°  68.14 ou Chapitre 85 ), ainsi que les produits obtenus par … vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et perlite , chimiquement proches de la …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… closes et peuvent aussi être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position … position : a)    Certaines boissons qui, bien que parfois appelées bières, ne contiennent pas d'alcool (par exemple, … et des sucres caramélisés) ( n° 22.02 ). b)    Les boissons appelées bières sans alcool , qui sont des bières de malt …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : … ou en médecine. c)    Le curcuma ( Curcuma longa ), parfois appelé improprement safran des Indes en raison de sa couleur … par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées comme épices. f)    Les …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - - Chameaux et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y … position les animaux domestiques ou sauvages, repris ci-après : A)   Les mammifères  : 1)   Primates. 2)   Baleines, …