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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… couvercle, protégeant le mouvement (elle est supprimée dans les montres ordinaires et dans les montres plates). … Les boîtes pour montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le … être fixe ou à ressort. Parfois, les montres‑bracelets de dames n'ont pas d'anses, mais des cornes susceptibles de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… consistant, soit en une bande mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une pellicule de matière plastique … ou en partie à l'aide de fils susmentionnés restent compris dans la présente position : c'est le cas notamment de … peuvent être guipés. Ils sont utilisés dans la fabrication d'articles de passementerie, de dentelles, de certains …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… être remplacés par des radicaux alkyle ou aryle et, dans ce cas, on a ce qu'on appelle des amides N substitués … Cristaux incolores ou jaunâtres se présentant sous la forme d’aiguilles, de plaquettes ou de rhomboïdes. Utilisé comme … * *    * Les substances de cette position qui, aux termes d’actes internationaux, sont considérées comme stupéfiants …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. I.- … des machines pour le travail des pierres gemmes et qui sont d'ailleurs également utilisées pour le travail des pierres … à scier par fil hélicoïdal , qui agissent au moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de plusieurs brins tordus en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs … engrenages, coussinets, démultiplicateurs, joints d'articulation, etc., à l'exclusion des pièces internes de … tubes de commande, bielles et leviers de direction, barres d'accouplement; les boîtiers, carters et crémaillières; les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs d'admission et d'échappement, etc.; ils en diffèrent, … (parfois enrichi de gaz combustible) préalablement comprimé dans le cylindre, où il s'enflamme spontanément sous le seul … de goudron de houille, huiles de lignite, huiles végétales (d'arachide, de ricin, de palme, etc.). * *    * Les moteurs …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des … gelées plus pures. Les gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits alimentaires, de produits … découpées de forme carrée ou rectangulaire. Découpées sous d'autres formes (de forme circulaire, par exemple), elles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… caoutchouc; ou 2)   excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de … protection contre les radiations, ainsi qu'à la fabrication d'articles pneumatiques, de matériel de campement, d'objets … de garnitures de cardes, de blanchets d'imprimerie ou d'autres articles analogues à usages techniques, y compris …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la … l'art statuaire et des objets de collection et des objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( Chapitre 97 ). Cette position comprend : A)    Les …

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