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Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente position couvre les cheveux remis, ainsi que ceux qui ont … frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) … têtes avec les têtes, les pointes avec les pointes. Cette position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, … collées au moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également les produits similaires en … sur le support. Les articles repris dans la présente position sont essentiellement utilisés pour le ponçage ou le …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… (y compris les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les coupe‑papier (y … la tonte des animaux, relèvent du n°  84.36 . La présente position couvre également les parties de tondeuses à main, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    … à remarquer que les étiquettes sont exclues de la présente position. 3)    Les couvre-coiffures , articles … la coiffure.  Ces articles ne sont compris dans la présente position que s'ils sont prêts à l'emploi.  Ils comportent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… recueilli dans des filtres à manche ou des chambres où se déposent  des oxydes de plus en plus purs . Dans le procédé … de l'oxyde de zinc) et servant aussi à préparer des cosmétiques. N'entrent pas dans cette position : a)    L'oxyde naturel de zinc ou zincite ( …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons … et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés suivants : 1)    Les … des produits à forte radioactivité. Sont exclues de cette position les remorques rail‑route constituant principalement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… séchée (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos nucifera ). La chair de la noix de coco fraîche peut … les produits de toilette préparés et les préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents … les produits alimentaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1513.11 et 1513.21 Voir la Note explicative …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires … de jupes ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, … pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a)    Les articles de la première partie du n ° …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement … les bonnets de bain. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des types utilisés pour la … Ces gants peuvent également être utilisés à des fins de diagnostic, dans des laboratoires de recherche scientifique …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… 4504.90 ‑ Autres Les produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou … tient lieu de liant. Le liège aggloméré de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, … la traction ou à l'écrasement. De plus, le liège aggloméré possède la faculté de pouvoir être moulé directement sous …