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Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… des peintures antirouille ou des mastics, à colorer la cire à cacheter. Il sert également comme couverte de … plombique) (PbO 2 ). Préparé en traitant le minium par l'acide nitrique ou en électrolysant le nitrate de plomb, il …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive … etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici  : a)    Le tarmacadam (pierres dures concassées et … (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa manutention et son transport, ainsi que pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… thermiquement. Parmi les autres abrasifs naturels , on peut citer le tripoli dit terre pourrie ou roche pourrie , d'un … comme pierres gemmes ( n ° 71.03 ). c)     Les abrasifs artificiels, tels que le corindon artificiel ( n ° 28.18 ) …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou … de la Section XI.           Les fils du présent groupe associés à des fils de métal en toutes proportions (filés … ou non pour la vente au détail. Ces fils restent classés ici qu'ils aient été traités ou non comme il est indiqué à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… du présent Chapitre. L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. … dans la Note 3 a) du présent Chapitre (n° 27.10 ). b) Les cires de polyéthylène (n° 34.04 ). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters … de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ … couleurs 5407.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie cinétique due à la détente de la vapeur qui s'exerce sur les … sur leur périphérie d'une couronne d'aubes ou d'ailettes spécialement profilées et orientées. 2)    Un corps …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions … quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… ces corps sont des hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le produit provenant des organes souterrains des plantes (racines et tubercules de pommes de terre, de manioc, … de chicorée. Une longue ébullition avec l'eau ou les acides étendus la transforme en lévulose. Sont exclus …

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