… - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % de silicium 7202.29 - - Autres 7202.30 - … transformations, tout au moins en vue d'applications industrielles, bien que certains se prêtent à la déformation …
… De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … souvent des chlorures alcalins à l'état d'impureté. Ses usages sont très divers : agent oxydant, il est employé en …
… Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge …
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état … peut être rouge, violet, bleu ou vert; il sert aux mêmes usages. Le platine colloïdal est en petites particules … pour chacun des métaux précieux, les composés les plus usuels : 1) Composés de l'argent . a) Oxydes d'argent . …
… 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, … machines à bois similaires. b) Les couteaux et lames pour dérouleuses et trancheuses à bois mécaniques. 3) pour appareils de …
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU … ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position …
… du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, raffineries, etc.) … etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à l'exclusion toutefois des gaz comprimés ou liquéfiés. Les …
… à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 ‑ Autres : … chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports … ou pistolets , telles que canons, culasses, bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, …
… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : … de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des dispositions de la Note 7, les papiers et …
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