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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses … d'une manière plus précise les surfaces du terrain, même en talus, à l'aide d'une lame réglable et inclinable …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… finition de surface, notamment la surface glacée telle que mentionnée dans la Note explicative du n° 73.04 . En ce qui … à moyenne pression ou pour la distribution d'eau dans les immeubles, ainsi que les tubes pour réseaux de distribution … Les « tubes rejoints » sont utilisés comme cadres métalliques pour meubles par exemple. Restent, en outre, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre … coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou … similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été découpés en tranches ou présentés en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, … ou le transport de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés … notamment exclus de la présente position certains articles ménagers tels que les poubelles à ordures et les poubelles …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de … fils de soie, du n° 56.04. c) Le poil de Messine muni d'hameçons ou autrement monté en ligne (n° 95.07). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de différentes grandeurs et un …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …