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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions … réception). 2)    Les dispositifs d'orientation d'antennes réceptrices pour la radiodiffusion ou la télévision, … ( n° 85.17 ). e)     Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… ou à l'étincelle électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1)    Gaz naturels, tels que … résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de pétrole sont également … de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le graphite naturel ( n° 25.04 ). b)    Les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou … Cinnamomum tamala et Cinnamomum sintek . On range également ici les déchets de cannelle appelés chips utilisés surtout pour la fabrication de l'essence de cannelle. Les fleurs de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… ni pulvérisées 0909.62 - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… etc., effectuent d'autres opérations, restent classées ici pourvu que ces autres opérations soient accessoires au … de pesage, dosage, mesurage, etc. De même, sont rangées ici les machines à empaqueter ou à emballer équipées d'un … générales de la Section), sont aussi reprises ici les parties des machines ou appareils de la présente …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de … articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par superposition de couches de papier soudées … produit d'imperméabilisation (le duo‑Kraft au goudron, en particulier), ainsi que les papiers et cartons renforcés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… nom de tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles … Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour fonds de tamis et de cribles de … sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… les œillets, etc. 2)   Tenailles (tenailles ordinaires, tricoises, tenailles de forgerons, etc.) 3)   Brucelles … de toutes sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou … à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la … des caoutchoucs de haute qualité. Est également compris ici, le soufre sublimé lavé , traité à l'eau ammoniacale …