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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… 1. Panneaux de forme carrée, d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face … recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : 1965 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, … charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la … des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et des CD-photo. Il est équipé d'une prise pour écouteurs, d'une commande de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique … amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et … les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… frais, conservés ou cuits.               ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs … ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

…   - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et … des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de … sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une unité hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de …