WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines …
Explanatory notes
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines … fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, … (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes …
Explanatory notes
… - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte … de 12 °C. Il est antiparasitaire et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres aliments, en synthèse …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que … n°s 48.02 ou 48.03. ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 … - Autres ‑ Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : 4804.21 - - Ecrus 4804.29 - - Autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… 1. Matelas de nontissé (dimensions : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ … les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une … dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1) Le chanvre brut , tel qu'il provient de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De … ( Populus spp. ) 4407.99 - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres - A l'état … côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou … Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et … déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …