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Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un … 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un … 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis … position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de … à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de … par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent … formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et … . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre …