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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une …

Legal note

… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… et du sulfure d’hydrogène ou soufre organique présent dans le combustible, d’un système de gestion de la puissance … de la chaleur. Le réacteur électrique est le composant dans lequel la réaction électrochimique se produit. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de commande. Le … de traitement de l'information pour télécharger et transférer des fichiers MP3 ou d'autres fichiers (grâce à un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui … présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret, accompagné d'un câble d'alimentation, d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application …

Section VII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de … et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de … et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ; … e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou …

Legal note

… du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ; … e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… 1. Ordinateur personnel constitué par la combinaison de trois unités séparées : un … pour son stéréophonique. Pour sélectionner les différentes fonctions ordinateur, téléviseur ou son, il suffit …

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