… elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2) deux étoffes sont confectionnées … imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette …
… normalement fixés par enduction de caoutchouc ou de matière plastique. Habituellement, avant que cette couche … ou à l’extérieur pour des terrains de sport (football, base-ball, hockey sur gazon, golf, tennis, par exemple.) et … aéroports, par exemple). La présente position ne comprend pas les ouvrages en matières plastiques du Chapitre 39 . …
… ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les … (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions …
… - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius … aras et cacatoès). 3) Autres (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, …
… conférant le caractère de mouchoirs, pochettes ou articles assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de … forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges ou ne sont pas bordés ou arrêtés ( n° 58.10 ). d) Les mouchoirs, pochettes ou articles assimilés (foulards ou carrés), dont un côté au moins excède …
… dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant … condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et sont classées avec les … qui, bien qu'utilisant les munitions de certains pistolets, assurent un tir continu dès que la détente a été actionnée …
… vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme … simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, … mitaines et moufles entièrement en pelleteries restent classés ici. c) Les articles du Chapitre 64 . d) Les …
… verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en horlogerie et qui … à des horloges change‑tarif ou autres, ne relèvent pas de la présente position, mais suivent leur régime … en métaux (y compris les métaux précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, albâtre, matières …
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