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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… pasteurisés ou stérilisés. 4)    Certaines préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant du … les fleuves de plusieurs régions (Turquie, Iran, Italie, Alaska, Russie) et dont les principales espèces sont le … prévus dans le Chapitre 3, autres que ceux propres à l’alimentation en l’état en tant que caviar ou succédanés de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… Les tissus caoutchoutés de la nature de ceux décrits dans l'alinéa A) 2) ci‑dessus mais renfermant en poids 50 % au plus … ). c)     Les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans enlèvement de matière. La plupart … lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 … épingles, pointes, clous, crampons, etc. Appartiennent également à ce groupe des machines à fabriquer les grillages …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des composés contenant de … sur les bases en donnant également des sels et sur les alcools en donnant des esters. A l'état liquide ou en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… différents types de saindoux.  Par exemple, la meilleure qualité de saindoux est obtenue généralement par fusion par … dans cette position, mais les mélanges ou préparations alimentaires contenant du saindoux relèvent du n ° 15.17 ; … non comestibles destinées à des utilisations autres que l’alimentation humaine, telles que l’industrie et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… que la démonstration dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente … calcul, ‑     une centrale hydraulique, ‑     une armoire d'alimentation électrique. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… de manière à ornementer ce fond. Les fils brodeurs sont généralement des fils textiles; certaines broderies sont … en fils de fibres de verre, en fils ou lames de métal ou en raphia; ces broderies n'en demeurent pas moins … être réalisée si l'on observe les points suivants : A)   Alors que les dentelles sont constituées par un seul fil …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de … types de compresseurs, notamment les compresseurs à pistons alternatifs, centrifuges, axiaux et rotatifs.  Les … pour accumuler l'air comprimé dans un réservoir en vue d'alimenter de nombreuses machines ou appareils : moteurs à …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… qui précède sont toujours classés dans la présente position alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés … exemple. Il est à noter cependant que, contrairement à l'alinéa A) ci-dessus, les mélanges prévus aux alinéas B) ou C) restent classés sous la présente position …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… teinture, etc., ainsi que les articles de présentation ou d'étalage défraîchis, suivent leur régime propre. B)   Etre … (dans des wagons de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement encordés sans autre matière d'emballage, …