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Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… de couleur paille, luisante, allongée et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES CEREALES Font partie de ce …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… ). b)    Les copolymères de l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de la bourrette de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1)  Les habutaï, shantungs, tussors et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… de séparer le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, etc. 2)    Les voitures de …

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