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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ). b)    Les concentrats de protéines obtenus par élimination de certains constituants …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

…  : a)    Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain auxquels il donne de la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Le côté fleur d'une peau d'ovin tannée est dénommé scié ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, …

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