Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …
Explanatory notes
… lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions … de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans cette … timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non oblitérés) et d'un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou …
Explanatory notes
… moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou … sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long d’une ou de plusieurs … la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates … pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la … d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de liant ne peut excéder 3 % en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques …
Explanatory notes
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques … ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs 8518.40 ‑ Amplificateurs électriques … ‑ Appareils électriques d'amplification du son 8518.90 ‑ Parties La présente position comprend les microphones, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par …