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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles … plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : … - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1)    Les parties d'armes de …   Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation (silencieux). 8)    Les dispositifs amortisseurs de recul …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure superficielle a … activée préparée à partir de kieselguhr ou d'autres terres siliceuses fossiles. Ces terres sont sélectionnées, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… - Autres Les phénols sont des composés dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène du noyau benzénique ont été … Ce sont les dérivés phénoliques du xylène dont on connaît six isomères; ils se retirent des huiles de goudron de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… une application percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : Les produits contenant du tabac, du … ou les dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires. Les produits contenant des succédanés de tabac … tabac reconstitué, tels que le tabac à mâcher (chique) ou, s’ils sont conditionnés dans des sachets à usage unique, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en … carbone avec ou sans métal, qui, par leur forme, leurs dimensions ou autrement, sont reconnaissables comme … par filage à la presse ou par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une composition qui, outre la matière …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… Autres 7305.90 ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, … sont soudées soit sans apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, soit à l'arc électrique … d'autres matériaux solides, les tubes pour pieux et poteaux ainsi que les conduites forcées, livrées généralement …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A)    Les articles pour fêtes , … tenu de leur utilisation, sont généralement de fabrication simple et peu robuste. Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)     … lieux du culte sous forme de statuettes, statues et objets similaires. b)     Les articles qui comportent un dessin, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres … roues de rechange de scooter. 20)  Les pots d'échappement (silencieux) et leurs parties. 21)  Les réservoirs à … câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de … d'excavation ou de compactage du sol nommément désignés et ayant en commun la particularité d'être … de chargement munie de la lame horizontale coupante est située entre les deux chenilles. Sont également classées ici …