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Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… couverture d'articles en chocolat ou pour l'obtention de la théobromine. Additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches ( n° 25.30 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… position : 1)    Les machines à écôter et les machines à hacher les feuilles de tabac. 2)    Les machines à fabriquer …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou …

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