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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de … horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps (minuteurs, compteurs de secondes, etc.) et autres appareils … plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, albâtre, matières céramiques, onyx, agate ou ivoire. Ils peuvent être décorés, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… protecteurs en matière plastique transparente, etc. Parmi les articles repris ici, on peut citer notamment : Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication de leur usage sont … Les cartes pour anniversaires, cartes de Noël et cartes similaires . Elles peuvent se présenter sous forme de cartes … faces sont consacrées à l'illustration. Par cartes similaires, il faut entendre les cartes utilisées dans des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… fixés par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé … Nontissés, dont l'endroit est recouvert de tontisses (à l'imitation du velours), collés sur un support en toute …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… se caractérisent aussi par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce … lames dont l'une concave et l'autre convexe, mais qui sont terminés par les anneaux caractéristiques des articles de la … par contre exclus de cette position : a)    Les forces et similaires, ainsi que les cisailles pour l'agriculture ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… en récipients ou touries de verre, tambours en acier, camions‑citernes, wagons‑citernes ou bateaux‑citernes. Cet … est largement utilisé dans les réactions de sulfonation en chimie organique (préparation de l'acide … (persulfuriques), l'acide sulfamique et les acides minéraux de la série thionique (acides thioniques ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… dans cette position les graines qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires. Les produits de cette position (notamment les … d'engrais, sur un support en papier et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue par un réseau de renforcement …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… caractéristiques physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La présente position comprend : 1)  … dans le cas des poissons de mer) peuvent être éliminées en totalité ou en partie. Ainsi traités, ces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme de l'élément qui les compose, on … dans les butoirs, pour les sécateurs, tondeuses et articles similaires. C)    Les ressorts spiraux plats et les ressorts …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment … munie de portes ou bien de panneaux latéraux démontables. Parmi les principaux types de cadres et conteneurs, on peut … affectés au transport de marchandises en vrac (charbon, minerai, pavés, briques, tuiles, etc.). Afin d'en faciliter …

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