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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées … réaliser les opérations suivantes : I.     Préparation et traitements préliminaires des diverses matières textiles en … des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables machines de corderie ou de câblerie ( n°  84.79 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… fibreuses cellulosiques 8439.99 - - Autres La présente position comprend les machines et appareils pour la … et appareils pour la fabrication du papier ou du carton soit à partir de pâte déjà préparée (par exemple la pâte … du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à imprimer du n°  84.43 . I.‑ MACHINES ET …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… électrique pour la propulsion. 8704.90 - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes … ordinaires (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de … automatique (bennes basculantes, etc.), les camions‑citernes même équipés de pompes, les camions frigorifiques …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du … du type de celles visées dans la Note 2 a) du présent Chapitre. Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois … et les noix similaires d’autres palmiers (noix de Tahiti, noix de Palmira, etc.), les coques de noix de coco, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… amidons et fécules modifiés 3505.20 - Colles La présente position comprend : A)   La dextrine et les autres amidons et fécules modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des amidons ou des …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… COMPOSES        On comprend dans la présente position des préparations, généralement épicées, destinées à … à l'aide d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, … préparations pour sauces à l'état de poudres auxquelles il suffit d'ajouter du lait, de l'eau, etc., pour obtenir une …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ou pressés en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   Les papiers et cartons, l’ouate de … les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑     en bandes ou rouleaux d'une largeur …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… 8207.90 ‑ Autres outils interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques … scies) à des outils à main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la …

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