… par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont exclus de la présente position : a) Les pellicules … dans le n° 37.06 . b) Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui relèvent du … Les plaques développées pour l'impression (offset, par exemple), prêtes à l'emploi ( n° 84.42 ). …
… c) La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de magnésium. d) La vanadinite, … ou la structure cristallographique du minerai de base sont exclus ( Chapitre 28 , généralement). Est également exclu de …
… de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a) Les accessoires et … de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), … que les ornements (plumets pour animaux de cirque, par exemple), qui suivent leur régime propre. b) Les harnais …
… ou antimonite , sulfure d'antimoine. e) La valentinite ou exitèle , oxyde d'antimoine. 2) Les minerais de béryllium … . La germanite, germano‑sulfure de cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement … celtium ou hafnium, le thallium et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai particulier, mais sont …
… position les parties des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient … ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente position les invertébrés aquatiques … par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les invertébrés aquatiques cuits à l'eau ou …
… réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films … les vibrations sonores. Les films ou bandes obtenus exclusivement par des procédés autres que photoélectriques …
… diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les … outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette position : a) Les carbures métalliques …
… atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 ), dans lesquelles R et R 1 … sont des formes tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés …
… galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles pour clôtures … présentant les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …
… d'Amérique du Sud. L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état … palmiste ni l'huile de babassu ( n° 15.13 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
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