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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… construction pour constituer la charpente d'une maison. Elles sont en bois massif et ont une section rectangulaire … extrémités ne sont pas travaillées. Elles sont percées en leur milieu de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… à recyclage à ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air … placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir les déchets liquides. L'armoire est ouverte sur le devant et …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du … les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés … les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213 > 3213.10
… Couleurs en assortiments …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.18
… Ailerons de requins …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602 > 4602.1
… En matières végétales …