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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les … 2) L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils et autres produits de maquillage pour les yeux. 3) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. … ‑ Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports … table ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ Raquettes de …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine … et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le … B) L' écaille de tortue . Cette position comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la seule à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en …
Explanatory notes
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en … ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages de tabletterie ou de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 …