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Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… qu'elles soient écrasées et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol ou tous autres usages. Les … taillée ou moulée, ainsi que les plaques, etc. de tourbe comprimée, employées comme isolants dans la construction ( …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… cuir, sur tissu ou sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que … la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a)    Le charbon …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 5514. 30 - En fils de diverses couleurs               ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide d'eau; mise en présence de ce liquide, … sous l'eau . La chaux hydraulique diffère, cependant, du ciment naturel en ce qu'elle renferme encore une quantité …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium … que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure cristallographique du minerai de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à 39.14 ). Les déchets, rognures et … présente position, même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont … de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… souillés de matières graisseuses, de poussières ou d'autres impuretés. Débarrassés de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b)    Les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, même sous forme de pipe ou de pipe à eau ( n° …