… d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le … caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher … chauffe‑bains, etc.), d'installations frigorifiques, de stations de pompage, etc., et horloges change‑tarif, de …
… Sous formes brutes 7106.92 - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … de revêtement. Parmi les alliages d'argent répondant à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir … 3) Les alliages argent-cuivre-zinc , avec parfois addition de cadmium, d'étain ou de phosphore, utilisés comme …
… pierres à chaux contenant de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, … ciments sursulfatés (laitiers de hauts fourneaux, moulus et additionnés d'un accélérateur et de gypse calciné), les …
… - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose : 3912.31 - … ailleurs, sous formes primaires, relève de la présente position. La cellulose régénérée est une matière brillante, … généralement obtenue par précipitation et coagulation d'une solution alcaline de xanthate de cellulose extrudée en …
… 3920.99 - - En autres matières plastiques La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … autres que celles des n°s 39.18 ou 39.19 . La présente position couvre également les pâtes à papier synthétiques … environ et contenant généralement 50 % d'eau. La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, …
… raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une … de raisins frais Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la … . 3) Les vins mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, soit par suite de leur fermentation en …
… 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, …
… Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie … et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de … b) Des parties expressément reprises dans d'autres positions de ce Chapitre, telles que les mouvements complets …
… automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture … gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec les matières mentionnées au paragraphe ci‑dessus. Ceux qui représentent … certains articles, mais plus fréquemment pour indiquer une direction. Elles sont le plus souvent en bois, en carton ou …
… 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) 1108.19 ‑ ‑ Autres amidons et fécules … fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des … de l'amidon. Toutefois elle ne se colore pas en bleu par l'iode, qui lui communique une légère teinte jaune brun. Elle …
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