Explanatory notes
… ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les … n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les … n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les … 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles …Classification opinions
… ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de …
