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Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de poils fins ou grossiers … Ces déchets comprennent notamment : 1)    Les déchets de peignage, de cardage ou de préparation au filage et, en particulier : les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de … qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente généralement peu ou pas de transparence. Il peut aussi être …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile … le stockage, qui peuvent entraîner de légères altérations, générant des défauts organoleptiques ne dépassant pas les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… habituellement de la carde ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant à chaud (généralement avec de la vapeur d'eau ou de l'eau savonneuse … de couture‑tricotage est décrit dans les Considérations générales du Chapitre 60. On admet ici, pour autant qu' ils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… dispositifs propres permettant l'enregistrement des images en succession rapide. B)   Les caméras permettant … et une lentille de projection. Ils sont, en outre, généralement pourvus d'une croix de Malte, mécanisme à … Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations générales), la présente position comprend également les …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… face à face.        Leur partie veloutée ou bouclée est généralement en laine ou en laine et nylon mélangés; elle … leurs usages. 6)  Les tapis de bain en tissus bouclés du genre éponge ou similaires. Il est à noter que certains … de fleurs ni de rinceaux, mais principalement des motifs géométriques rectilignes. Bien que l'endroit puisse être …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les viandes en … humaine sont également exclus ( n° 23.01 ). D'une façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre … 2 lorsqu'ils sont propres à l'alimentation humaine ou, généralement, du n° 05.11 ou du Chapitre 41 s'ils sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… position résiduelle (voir la partie E des Considérations générales du présent Chapitre). A.- MACHINES AUTOMATIQUES DE … de normalisation (ISO), etc.). Les informations sont généralement introduites automatiquement à l'aide de … publiques ou privées. (Voir la partie E des Considérations générales du présent Chapitre concernant le classement d’une …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

…               ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui … optoélectronique seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les … même, les simples moteurs à ressort sont classés, en règle générale, au n° 84.12 . Les mouvements de la présente …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

…  : 6401.92 - - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les … le dessus (voir les paragraphes C) et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant … des trous d'évents.  Ils se vulcanisent (caoutchouc) ou se gélifient (poly(chlorure de vinyle)). Au bout d'un certain …