Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ … à piston et d’un ou de plusieurs moteurs électriques sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques … à la fois d’un carburant et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur électrique, un …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont … du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non … palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient … ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à chaud, pour la fabrication d'acide palmitique, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les … un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette … impressionnées et développées , les plaques et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même … sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et … fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être greffés. 2) Les plants de toutes espèces, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes … position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …