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Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une … déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… un taux d’humidité d’au moins 4 % en poids et une activité enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… entière de grizzli , comprenant la tête, la queue et les pattes, fixée à une sous-couche en matières textiles. La tête est empaillée et les yeux et la … ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… de ciment de Portland blanc (70 à 95 % en poids), de matière colorante, d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… en verre thermorésistant, dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur … etc., pour protéger les aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils sont présentés … séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… constituées par une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par insertion entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles … spirales, chaque spirale s'articulant sur la précédente par rotation autour du fil ondulé. Adoption : 1967 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… 1. Bandes de roulement pour pneumatiques constituées de caoutchouc vulcanisé non durci … ou arrondis et qui sont utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Ces bandes sont coupées à la longueur voulue, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de … du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. …

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