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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ; … e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou …

Legal note

… du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ; … e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, non rotatif, présentant la forme d'un éventail, … en air par un compresseur. Il peut être utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… crème de lait de vache, du sirop de sucre inverti, du lait condensé, du lait concentré, du glucose, un arôme naturel … 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être consommée comme succédané de fromage composée de lait écrémé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… lames 4-4 (2+2) et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour utiliser … avec les motoculteurs) et peuvent également servir au transport sur de courtes distances ou comme agent moteur …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); … les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , …

Legal note

… épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 … le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Legal note

… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 … le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation … l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend …

Legal note

… ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation … l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant …

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