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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… la présente position quel qu'en soit le poids au m 2 et quelle que soit la nature de la matière plastique incorporée … c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une … feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire dans lesquelles le tissu ne sert que de support sont également …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes (aubier), a été enlevée pour … pour la trituration et les bois pour la fabrication d’allumettes, de laine de bois, etc., les bois ronds utilisés pour l’obtention de feuilles de placage, les bois non appointés ni fendus, tels …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles … moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente … les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur … spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - … de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7409.90 - En autres alliages de cuivre La … les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… ou par électrolyse. Le zirconium est un métal gris‑argent, malléable et ductile. A l'état pur, il est employé, sous … Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le zirconium, seul ou en alliage

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2)    Les tripes et les panses. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont … avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par …

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