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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui … peaux de bovins (y compris les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite … telles que têtes, queues et pattes, sauf s'il s'agit manifestement de déchets inutilisables en pelleterie et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison carbone-carbone ni une liaison carbone-hydrogène. Les cétones … de vinyle) avec un aldéhyde. Parmi les autres polymères vinilyques, on peut citer les éthers polyvinyliques, le …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… toujours classés dans la présente position alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais . …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… artificielles ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats relativement gros … enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) ne sont ni coupées en petits morceaux ni hachées, notamment certains …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… que des organes de stabilisation (trépied, vis calantes, niveau à bulle d'air, etc.). Dans certaines balances dites …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4)    Les stylets pour … forme des plumes, les agrafes, les cartouches de rechange munies de leur pointe pour stylos ou crayons à bille, les … les conduits, les corps de stylos ou de porte‑mine, les mécanismes de remplissage, de sortie et de rentrée de plume …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… précieux ou des plaqués ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la … sous le nom de cendres d'orfèvre) provenant de l'ouvraison mécanique des métaux précieux ou des plaqués ou doublés de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… les colliers ou brides se scellant dans les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer … vis de rappel, les manchons et les mamelons, les raccords‑unions, les siphons, les rondelles à épaulement pour tubes, …