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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés … ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la …              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un …

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… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés … ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la …              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide …

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… de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés … ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la …              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés … ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la …              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures … les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). … les peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant à les tremper …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les … ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          … par exemple);          m)   les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de …

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… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les … ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          … par exemple);          m)   les boutons, les boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit …

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… autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit …