… matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1) Des … filtres pour les mêmes produits, caisses d'absorption pour acide chlorhydrique et colonnettes à ruissellement. 2) … de portes, de chaînes de tirage, etc.; godets à couleurs; accessoires pour cages à oiseaux (mangeoires, abreuvoirs, …
… voitures‑pompes, dans lesquelles la pompe est généralement actionnée par le moteur de la voiture, comme par exemple les … équipés généralement de turbines, pelles tournantes, etc., actionnées soit par le moteur du véhicule, soit par un … ( n° 84.29 ). b) Les rouleaux plombeurs agricoles actionnés à l'aide d'un moteur ( n° 84.32 ). c) Les …
… sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans leur présentation … une longueur déterminée par la nature du dessin, ne sont entrelacés avec des fils de chaîne qu'aux seuls endroits où … Les imitations obtenues à la mécanique (sur métier système Jacquard ou similaire) des tapisseries tissées à la main …
… position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles … appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de l'utilisation, sont rangés … de papeterie revêtus d'impressions présentant un caractèreaccessoire par rapport à leur utilisation initiale et qui …
… que soit la nature de la matière plastique incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) … ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l’œil nu (abstraction faite de la couleur) restent classés dans leurs …
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