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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… décolletage               - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - … de treillis soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la fabrication de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge … visiblement destinés, en raison de leur conditionnement, à servir comme succédanés de café, qui vont au n° 21.01 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… de séchage (+).               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas … perforés rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le support. … ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2)    Les tapis non …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… coulage . Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes … a)    Les profilés creux ( n°  76.04 ). b)    Les accessoires de tuyauterie en aluminium ( n°  76.09 ). c)     …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 … de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les … soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires ainsi découpés. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium … ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les … et les mûres‑framboises. 3)    Les groseilles à grappes noires (cassis), les groseilles à grappes blanches, les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à … du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

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