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Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante … partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre teillé , c'est‑à‑dire la filasse seule, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très difficilement. On les utilise comme … , consistant en un produit blanc ou jaunâtre, utilisé en pharmacie ou en parfumerie. 5)    L' huile de jaune d'œuf , …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de … Les autres déchets de sucrerie , parmi lesquels on peut citer les écumes de défécation et les résidus restant dans …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… de cellulose), ordinairement de coton-poudre ou fulmicoton, associée à d'autres produits et en particulier à des … dichromates alcalins, etc. et de solvants, soit encore par association de nitroglycérol (trinitrate de glycérol) à de … composites       Dans les poudres composites, on peut associer aux produits de base (nitrocellulose, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… et les pentolites (TNT + PETN) sont flegmatisés par une cire ou par un liant polymère. 3)    Les explosifs … ou d'un glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils constituent l'essentiel des explosifs pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages … intérieurement, en tout ou en partie, de cuir naturel ou artificiel, de carton, de matières plastiques, de tissus, … étuis et écrins en bois, pour couteaux, couverts, appareils scientifiques, etc. Ne sont pas comprises ici les boîtes …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… en spirale un ou plusieurs fils de métal (souvent de métaux précieux ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un … papier) recouverts de métal de toute autre façon. On peut citer parmi eux les fils métallisés consistant en fils …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… pas en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que comme une graisse. Elle est utilisée pour préparer … ou pour d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de … appelée stéarine de suint , est une matière d'aspect cireux, de couleur jaune‑brun, ayant une forte odeur de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont donc notamment compris ici : 1) Les vêtements et accessoires du vêtement ( autres … chiffres et lettres, porte‑étiquettes. 13)  Ongles artificiels. Sont exclus de la présente position les articles …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… tuyaux et les tiges. Les plumes et le duvet restent rangés ici même lorsque, pour en faciliter la vente au détail, ils sont logés dans de petits … Il en est de même des plumes simplement enfilées pour en faciliter le transport. Les peaux et autres parties …

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