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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… que les cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… les couches pour adultes souffrant d’incontinence et les protège-slips, en toutes matières.  En règle générale, les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… (tissée tubulairement ou cousue) à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02).  Selon leur teneur en …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… l'exclusion des articles du n°  83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… - - Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …

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