… : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres … mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour … tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « homogénéisés » ou « …
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres … saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes de carbone et doit contenir, au … un groupe hydroxyle et un atome d'hydrogène. Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans …
… ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) Disulfure de … C'est un solvant et un détersif, qui sert à de nombreux usages : extraction des huiles ou des graisses, des huiles essentielles, dégraissage des os, thérapeutique, industries des textiles artificiels ou du caoutchouc. Il est …
… comprend : 1) Les plaques, feuilles et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) … transversale excède 5 mm) . Les profilés sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section transversale est constante ou …
… cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres ‑ Papiers Kraft pour … et cartons Kraft d'un poids au m 2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
… similaires. Ces assemblages se présentent généralement sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections … du matériel roulant (basculeurs ou culbuteurs de wagons et pousse‑wagons par exemple), relèvent du n° 84.28 . 3) Les … que l'on n'a pu arrêter avant la fin de la voie. Ils sont conçus pour être logés dans un bloc de maçonnerie (gare …
… les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : a) Des parties et fournitures visées à la … des n°s 91.11 ou 91.1 2 et les bracelets du n° 91.13 . Sous réserve des dispositions des paragraphes a) ou b) … d'être utilisées à la fois en horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les compteurs, jouets et …
… et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les photographies en … imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de l'utilisation, … par exemple), les billets de passage vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et …
… et caillebotte 0406.20 ‑ Fromages râpés ou en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à … en poudre. 3) Les fromages fondus. Il s'agit de produits obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur …
