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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …