… doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois … les anneaux caractéristiques des articles de la présente position (pour couper les fleurs, par exemple). Les lames de … également comprises ici. Sont par contre exclus de cette position : a) Les forces et similaires, ainsi que les …
… habituellement usités ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, … communs et que leurs usages sont souvent semblables, les dispositions de la dernière partie de la Note explicative du …
… utilisé en médecine. Le soufre précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de … encore l'obtenir par l'action d'un acide minéral sur le thiosulfate de sodium ou par pulvérisation cathodique. C'est … un degré de pureté élevé, sont exclus de la présente position les soufres bruts obtenus par le procédé Frasch, …
… service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants … mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de … et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, …
… et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en … par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en … forme et les chapeaux dits mécaniques (gibus). La présente position comprend également les résilles et filets à …
… ) est une autre variété de poivre. Sous la présente position, on range aussi les poussières ou balayures de … n'ayant pas de saveur brûlante (le Capsicum annuum var. grossum , par exemple). La présente position ne couvre pas les piments frais des genres Capsicum …
… : 3905.91 - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que … polymère vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison … dans les peintures, dans les produits pharmaceutiques et cosmétiques ainsi que dans les textiles. Les fibres obtenues …
… y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de … animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, … de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus de cette position : a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux …
… couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des … sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les matelas à eau ( n°s 39.26, 40.16 …
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