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Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… une roche compacte, formée de petits cristaux durs et de particules de mica. Il est souvent importé en roches, car il peut être … comme pierres gemmes ( n ° 71.03 ). c)     Les abrasifs artificiels, tels que le corindon artificiel ( n ° 28.18 ) …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… desdits alliages, soit très oxydables (aluminium, cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de … Quant aux alliages tels que le cupromanganèse et le cuprosilicium, qui se prêtent ou non à ces opérations selon les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… plateaux (disques de feutre) du n° 65.01 .  Toutefois, les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les chapeaux et … des épingles, des boucles, des fleurs, fruits ou feuillages artificiels, des plumes, des paillettes ou d'autres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… Tous les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur … des huiles minérales. Par contre, ne sont pas compris ici : a)    Le tarmacadam ( n° 25.17 ). b)    Les houilles …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots …  20.04 et des légumes confits du n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode … l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La choucroute , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse densité … etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ Pommes 0813.40 ‑ … à coques du présent Chapitre A)   Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins … pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de vernis, peintures … d'huiles pour le travail des métaux, de désinfectants, de mastics, etc.; il est également employé comme plastifiant du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se … brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, dessiccation, etc.) et qui sont destinées à être refondues …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… le fumage.             ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ … 0307.32 ‑ ‑ Congelées 0307.39 ‑ ‑ Autres             ‑ Seiches et sépioles; calmars et encornets : 0307.42 ‑ ‑ … mer          ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae …