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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles … d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce groupe comprend les tableaux, peintures et dessins, faits … des miniatures, des enluminures, des dessins au crayon (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., … peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les … de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A)    Cannes, cannes-sièges et articles similaires …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients … du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des matières grasses laitières …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… détonants .        Les cordeaux détonants (également dénommés mèches détonantes ou cordons détonants) servent à … détonants peuvent mettre à feu la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… par synthèse qui : -    ont essentiellement la même composition chimique et la même structure cristalline que … ou fines) naturelles tout en ne possédant pas la même composition chimique et la même structure cristalline que … cubo-octaédrique caractéristique dans laquelle, dans de nombreux cas, la position d’origine du germe de cristal est …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie liquide (commercialement connue comme « acide oléique » ou … présent groupe, on peut citer : 1)    L’acide stéarique du commerce (stéarine) qui est un produit blanc et solide à …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus violente que celle … sensibilité aux chocs et aux frottements. Cette position comprend notamment : 1)    Les explosifs consistant en … dynamites et contiennent souvent d'autres substances comme la nitrocellulose (coton azotique), le nitrate …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… ou son imperméabilité aux rayons X ou gamma. Sont également comprises ici les grenailles résultant du découpage de fils … les produits ferreux pulvérulents et susceptibles d'être agglomérés, obtenus par atomisation de la fonte, du fer ou de l'acier fondu, par …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la … blanche, appelée stéarine solaire . La stéarine solaire comestible est utilisée, notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre celui‑ci homogène et plus consistant ( n°  15.17 ). La stéarine …

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