… dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont l'illustration ne constitue pas la caractéristique essentielle (par exemple, les cartes …
… l'oxyde de tantale ou par électrolyse du fluotantalate de potassium fondu. Le tantale se présente soit à l'état compact, soit en poudre et, dans ce dernier cas, il se travaille à la façon du tungstène ou du … le tantale sous toutes ses formes : déchets et débris, masses brutes, lingots, poudre, barres, fils, filaments, …
… et rillettes à condition que ces préparations ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer dans le n° … enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) ou bien … pour sauces, les sauces préparées, les condiments et les assaisonnements composés ( n° 21.03 ). c) Les …
… Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre … un affichage mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que …
… servant à les suspendre dans le bain d'affinage. Il ne faut pas les confondre avec les anodes de nickelage dont il est … dépôt de nickel à l'endroit de la soudure et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont … ou en plaquettes de forme carrée ou rectangulaire restent classées dans la présente position, quelles que soient leurs …
… à partir du carbonate de magnésium naturel, du carbonate basique de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité … d'ordinaire, en calcinant de l'hydroxyde ou du carbonate basique de magnésium pur précipité à des températures allant … etc. La présente position ne couvre pas : a) Le carbonate basique de magnésium hydraté connu également sous le nom de …
… dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les … limes, couteaux, cachets, dateurs ou poignées de fers à repasser. 4) Les montures de brosses finies ou non finies …
… commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être publiés par des organismes intéressés … à des fins publicitaires par une société commerciale ou une association. Les fractions d'ouvrages importants, tels que …
… d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à … plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils relèvent des n°s 73.23 ou 73.24. 6) Les étiqu e … de portes ou de fenêtres, balustrades, mains-courantes, châssis de serre et autres ouvrages façonnés pour le …
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