… Les principaux minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La baddeleyite, oxyde de zirconium . b) Le … de niobium (colombium) et de tantale classés généralement sous cette position sont la niobite (colombite) et la …
… musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du … ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, … d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique …
… ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de … (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) est une variété de stéatite naturelle. Le talc …
… aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.29 - - Autres Sous le terme verre de sécurité , au sens de la présente … ces verres ne se travaillent pas après fabrication, de sorte qu'ils doivent, toujours, être mis aux formes et …
… du liège mâle. Le liège est léger, élastique, compressible, souple, imperméable, imputrescible et mauvais conducteur de la chaleur et du son. Le présent Chapitre comprend le liège naturel et le … d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du …
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 … synthétiques 6301.90 ‑ Autres couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton … fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des …
… dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme fibres de bois obtenues par un … matière première. Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1) Les pâtes … bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 du présent …
… à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé … en présence d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, coton, jatropha), de graisses …
… englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, … sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2) Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. … matières plastiques ou supports similaires). Ces produits sont définis dans la Note 9 d ) de la Section XV . 8) Les …
… présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se … cristallin, de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre brut prend l'aspect de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
