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Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à … produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier … sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique … coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les poudres …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de … pour la photogravure, la lithographie et autres procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant … l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la … du n° 89.03 utilisés pour la pêche.  On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de … de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage … etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de … siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement … modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé …

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