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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids … 5209.29 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5209.31 ‑ ‑ A armure toile … 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …