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Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… Les barres obtenues ou parachevées à froid se présentent en longueurs droites et se distinguent dès lors des fils du n°  72.17 qui sont toujours enroulés en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… 1)    Les huiles et les graisses de silicones sont employées comme lubrifiants résistant à des températures … huiles de silicones sont rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… position les tubes en caoutchouc vulcanisé, coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section transversale (longueur de tubes destinés à la fabrication des chambres à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… différents types de véhicules électriques hybrides que l’on peut distinguer entre eux par la configuration de leur …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes … cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). c)     Les monnaies brisées, coupées ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… dont l'endroit est recouvert de tontisses (à l'imitation du velours), collés sur un support en toute matière. 6)    … des revêtements muraux de la présente position peut être coloriée, imprimée ou autrement décorée et, dans le cas de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre récipient alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient … et dont l’épaisseur excède 12 mm, ou d’une largeur, d’une longueur ou d’un diamètre excédant 50 mm ou dépourvus de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. Ces préparations relèvent … base de composés dont la nature et les proportions varient selon la réaction chimique à catalyser. Ces préparations …