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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une …
Explanatory notes
… minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une … pour la fabrication de la poudre impalpable et pour l'argenture ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi … bandes minces en aluminium constituant des accessoires pour arbres de Noël ( n° 95.05 ). ° ° ° Note explicative de …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie … magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde de magnésium) obtenues à partir …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les poissons ou les crustacés, les mollusques ou les … autres invertébrés aquatiques), soit de certaines de leurs parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la … - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture … les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels et autres articles du n° 96.09 . …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de … au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les … . d) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de …
Classification opinions
… anormale en oenocyanine lui conférant une coloration de quarante à cinquante fois plus intense que celle d'un vin … pour la coloration de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement … du jus naturel (glucose, fructose, acides aminés, par exemple) est rompu. Application de la RGI 1. Adoption : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …