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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes pour subir un affinage électrolytique … Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… décolletage               - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - … sous forme de treillis soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il sert aussi à la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur allant du jaune ambré au brun et présente … des n°s 1001.11 et 1001.91, l'expression de semence couvre seulement le froment ou le méteil qui sont considérés par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles               - Slips et culottes : 6108.21 - - De coton 6108.22 - - De fibres … savoir, les combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles d'entrer dans le montage des éléments de tuyauterie ( n°  75.08 ). c)    Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° … Au sens du n° 1007.10, l'expression de semence couvre seulement le sorgho à grains qui est considéré par les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, … lampes, réchauds, bougies ou similaires  et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… la toilette. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide …

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