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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… Sous formes brutes 7106.92 - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l'argent doré (ou vermeil) et l'argent platiné. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… de baryum, sulfate de calcium, alumine, kaolin, talc, silice, terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, etc.). La … de peintures pour aquarelles ou de colorants pour sirops, sucreries ou liqueurs; la laque de campêche, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, … l'espèce entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression … rangés ici les autocars transformés en autorails par simple substitution de roues et blocage de la direction, le …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, … avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples de schappe du n ° 50.05 et qu'elles présentent, en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime importance … 90 (par exemple les lunettes, faces-à-main et articles similaires, ainsi que leurs montures). g)     Les montres et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou … de la fabrication de la fonte, du fer et de l'acier, même s'ils peuvent être utilisés pour la récupération du métal ( … qui ne se prêtent pas à être utilisés directement en sidérurgie en raison de leur radioactivité ( n° 28.44 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… de machines, de tamis et de cribles, de sommiers, de sièges, etc.; construction de transporteurs et de … on pratique, à l'aide de machines particulières effectuant simultanément les deux opérations, des incisions parallèles … fils de métal pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires ( n° 58.09 ). b)    Les toiles, grillages et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… cerifera ou Copernicia cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou … dans les réceptacles sous‑cutanés du cachalot ou d'espèces similaires de cétacés. Par sa composition, il s'apparente … Les produits de cette position restent compris ici, même s'ils ont été colorés.           L'huile de spermaceti, qui …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

…               - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres               - … : 3905.91 - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que … employés pour la préparation des laques, des peintures, des adhésifs et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour …